2023 :
Délibération compensation dans le cadre de l'obligation réelle environnementale (RN2)
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Délibération Adhésion de nouvelle commune au SIDEN SIAN
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Délibération relative à la prestation chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
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Délibération pour les frais scolaire 2022-2023
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Délibération pour l'affectation des résultats
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Délibération pour l'attribution de subventions au associations
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Délibération pour le taux d'imposition 2023
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Demande d'une Aide financière auprès de l'État
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Délibération pour la demande de subvention auprès des service du département ASRDA (Aide à la Sécurisation des Routes…
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Délibération pour l'élaboration du Plan Local de l'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
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Délibération pour l'approbation du compte administratif et compte de gestion 2022
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2022 :
Délibération pour donner une subvention d'énergie
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Délibération pour la demande de subvention auprès de l'État
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Délibération portant la création d'un emploi non permanent pour faire face pour faire face à un besoin lié à un…
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Décision Modificative N°1 ANNULE ET REMPLACE
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Délibération pour l'encaissement d'un acompte lors de la réservation de la salle
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Délibération pour les frais scolaire 2021-2022
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Convention entre le CDG59, la Communauté de communes du cœur de l'avesnois et la commune de Beugnies pour la mise à…
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Délibération pour les nouvelles adhésions au Siden Sian
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Délibération pour la convention avec le traiteur "Lalaut" 2022-2023
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