2025 :
Délibération pour la demande de Subventions – Fonds de concours à la 3CA
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2024 :
Délibération pour la demande de fonds de concours à la 3CA
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Délibération pour la demande d'un fonds de concours à la 3CA - ANNULE ET REMPLACE
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Délibération pour la dénomination d'une voie publique
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Délibération pour la mise en non valeur des créances irrécouvrables
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Délibération pour l'attribution d'une subvention à l'association St Martin
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Demande de Fonds de concours au Syndicat d'Électricité d'Avesnes
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Délibération pour l'attribution d'une subvention économie d'énergie
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Délibération pour le mode de publication des actes communaux
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Délibération pour la Caution sur le logement PROMOCIL
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Délibération pour la signature de la nouvelle convention du traiteur "Lalaut"
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Délibération pour l'encaissement du chèque AXA
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Délibération portant sur la création d'un emplois permanent dans les communes de moins de 1000 habitants
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Délibération portant la création d'un emplois permanent de secrétaire général de mairie dans les communes de moins de…
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Délibération pour les entreprises retenues et le coût des travaux concernant la rénovation partielle et extension de…
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Délibération pour autorisation de signature concernant la convention du Département relative à l'aménagement de la…
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Délibération pour la demande de subvention des amis du Musverre
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Délibération pour la caution sur le logement Promocil
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Délibération pour la demande d'une subvention RPI de Lez-Fontaine, Wattignies la Victoire, Dimont et Dimechaux
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Délibération suite à la demande d'une subvention du Collège Lavoisier
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