Délibération pour l'attribution d'une subvention d'économie d'énergie
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Délibération pour l'adhésion au Siden Sian de la commune de Thivencelle avec transfert de la compétence DECI
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Délibération pour l'encaissement d'un cheque de Rex Rotary
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Délibération pour instituer la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
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Délibération qui autorise Monsieur le Maire à signer les documents afférents à l'acquisition de la parcelle ZA4 suite au…
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Délibération pour la signature de la nouvelle convention du traiteur "lalaut"
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Délibération compensation dans le cadre de l'obligation réelle environnementale (RN2)
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Délibération Adhésion de nouvelle commune au SIDEN SIAN
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Délibération relative à la prestation chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
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Délibération pour les frais scolaire 2022-2023
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Délibération du Budget primitif 2023
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Délibération pour l'affectation des résultats
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Délibération pour l'attribution de subventions au associations
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Délibération pour le taux d'imposition 2023
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Demande d'une Aide financière auprès de l'État
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Délibération pour la demande de subvention auprès des service du département ASRDA (Aide à la Sécurisation des Routes…
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Délibération pour une demande d'ADVB
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Délibération pour l'élaboration du Plan Local de l'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
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Délibération pour l'approbation du compte administratif et compte de gestion 2022
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Délibération pour la Contribution DECI
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Délibération pour donner une subvention d'énergie
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Décision Modificative N°2
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Délibération pour la demande de subvention auprès de l'État
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