2023 :
Délibération pour la demande d'un fons de concours au syndicat d'électricité de l'Arrondissement d'Avesnes…
Consulter
Délibération pour l'attribution d'une subvention d'économie d'énergie
Consulter
Délibération pour l'adhésion au Siden Sian de la commune de Thivencelle avec transfert de la compétence DECI
Consulter
Délibération pour l'encaissement d'un cheque de Rex Rotary
Consulter
Délibération pour instituer la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Consulter
Délibération qui autorise Monsieur le Maire à signer les documents afférents à l'acquisition de la parcelle ZA4 suite au…
Consulter
Délibération pour la signature de la nouvelle convention du traiteur "lalaut"
Consulter
Délibération compensation dans le cadre de l'obligation réelle environnementale (RN2)
Consulter
Délibération Adhésion de nouvelle commune au SIDEN SIAN
Consulter
Délibération relative à la prestation chômage du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord
Consulter
Délibération pour les frais scolaire 2022-2023
Consulter
Délibération pour l'affectation des résultats
Consulter
Délibération pour l'attribution de subventions au associations
Consulter
Délibération pour le taux d'imposition 2023
Consulter
Demande d'une Aide financière auprès de l'État
Consulter
Délibération pour la demande de subvention auprès des service du département ASRDA (Aide à la Sécurisation des Routes…
Consulter
Délibération pour l'élaboration du Plan Local de l'Urbanisme Intercommunal (PLUI)
Consulter
Délibération pour l'approbation du compte administratif et compte de gestion 2022
Consulter
2022 :
Délibération pour donner une subvention d'énergie
Consulter
Délibération pour la demande de subvention auprès de l'État
Consulter